La République organique en France

   Marie-Pauline Deswarte s’interroge sur l’incapacité récurrente de notre droit constitutionnel contemporain à défendre une société de vie. Longtemps la France a vécu selon les principes organiques du droit naturel transmis par la Grèce et Rome, puis approfondis et défendus par l’Église catholique. Ces principes constituaient son arbre de vie ; ils avaient produit, en particulier dans le domaine juridique, des fruits de civilisation exceptionnels. Mais, depuis que la Révolution a coupé les racines de l’arbre, la vie de notre pays ne cesse, à ses yeux, de s’étioler et menace même de s’éteindre tout à fait. Désormais dénaturés, les anciens principes deviennent en effet cause de notre décadence. Tel est le défi de notre époque : retrouver l’intelligence de notre « vivre-ensemble ». Les siècles passés nous disent qu’il faut entreprendre ce combat et que nous devons le gagner. C’est ce à quoi nous convie l’auteur.

   Marie-Pauline Deswarte, professeur émérite de l’Université d’Artois (droit administratif, droit constitutionnel, libertés publiques et idées politiques), a aussi enseigné à celle de Paris XIII et à  l’école de droit du Vermont aux États-Unis. Ses travaux, publiés dans les grandes revues scientifiques juridiques, sont centrés sur la notion d’intérêt général et ses rapports avec le bien commun. Une telle approche la prédisposait à jeter un regard tout à fait original sur la façon dont le droit actuel défend les intérêts particuliers et apprécie l’intérêt général défini par les pouvoirs publics. Cette originalité a été reconnue par l’Académie des sciences morales et politiques qui a couronné en 2003 son livre, Essai sur la nature juridique de la République (préface de L. Favoreu) publié chez L’Harmattan, coll. Logiques juridiques.
   Avec une préface de Bertrand Mathieu.

Dans la presse

L’Homme nouveau, n° 1563 du 29 mars 2014

   Dans un essai qui vient de paraître, Marie-Pauline Deswarte, professeur de droit public, renouvelle en profondeur le champ de la réflexion sur les institutions en donnant une nouvelle jeunesse à une ancienne notion. Avec La République organique, concept qu’elle explique dans l’entretien que nous publions, elle propose une voie pour sortir de l’enfermement individualiste et de la crise de la démocratie moderne, négatrice de l’ordre naturel.
Extraits et interview p. 18 à 20 du n° 1563.

Politique magazine, n°128, avril 2014

   On ne saurait trop recommander la lecture de ce livre qui pourrait presque être un manuel sur les fondements de notre État actuel. En quelques pages denses, Marie-Pauline Deswarte, professeur de droit constitutionnel et administratif, reconnu nationalement et internationalement, explique lumineusement le nœud de contradictions de notre modèle constitutionnel français. Dans son principe, ce modèle a pris, en effet, la suite, mais dans une rupture, d’un modèle précédent organique, royal, social, légitime de soi, historiquement et transcendentalement. Et ce que montre admirablement Marie-Pauline Deswarte, c’est que la République a constamment dans tous ses avatars cherché à trouver pour elle-même des fondements organiques, similaires, solides moralement, intellectuellement, socialement, et qui puissent la légitimer : or elle a toujours échoué, jusqu’à parodier inutilement les formes anciennes dans une sorte de religion de substitution, de représentation politique vainement dite nationale, mais en réalité parcellaire et désorganisée. Cette quête perpétuelle ne fait que prouver le manque absolu de légitimité d’un régime qui ne se tire de ses contradictions essentielles que par un mensonge sur sa nature et sur son droit.
Hilaire de Crémiers

Lecture et tradition, NS, n°36, avril 2014

   L’ancienne monarchie était un régime « organique », ce que Louis XIV a clairement exposé : « Car enfin, mon fils, nous devons considérer le bien de nos sujets plus que le nôtre propre. Il semble qu’ils fassent partie de nous-mêmes, puisque nous sommes la tête d’un corps dont ils sont les membres. » Les révolutionnaires détruisirent tous les corps intermédiaires et substituèrent à la monarchie organique une atomisation de la société : « le peuple souverain est l’universalité des citoyens français (1). »
L’auteur nous expose aussi un caractère spécifique de la République française : alors que toutes les sociétés humaines ont été fondées sur une transcendance (Cicéron ne cesse de parler des lois divines et humaines), la République française a inventé une séparation bien particulière de l’Église et de l’État qui met la première au ban des accusés ou, pour le moins, en tête de la liste des suspects. La République française détruit toute transcendance comme elle détruit tout corps social naturel, sa fondation fut d’essence révolutionnaire et elle a persisté dans son être.
   Madame Deswarte nous montre une recherche de la nécessaire création d’un corps organique dans notre pays sous le régime républicain, mais on n’y parvient jamais car la reconnaissance d’organes sociaux indépendants par le politique est absolument contraire aux principes d’une république fondée sur le Contrat social de Rousseau. Dans l’esprit du philosophe genevois, tout corps intermédiaire nuit à l’expression de la volonté générale. La république française restera jacobine : à côté du vandalisme dont souffrirent les œuvres d’art, surtout d’inspiration religieuse, mais pas exclusivement, un vandalisme historique et social s’est donné libre cours. Les révolutionnaires ont détruit les corporations et les provinces ; tout a été remplacé par des cadres nouveaux, artificiels et porteurs d’idéologie. Le républicain Joseph Paul Boncour prétendait, à l’aube du XXe siècle, que la décentralisation était nécessaire et possible. Charles Maurras le mit, ainsi que tous les républicains, au défi de la faire. Le débat eut lieu en 1903, le livre Un débat nouveau sur la République et la décentralisation parut en 1905. Nous attendons encore la république organique.
   Mais, dira-t-on, De Gaulle en a parlé et la décentralisation fut accomplie sous Mitterrand. Oui, De Gaulle a parlé de république organique comme il a parlé de l’Algérie française, oui, la Ve République a installé des régions, mais elles sont artificielles, créées dans un cadre politique et étrangères au Pays réel. Ces régions sont des morceaux du fromage démocratique : une déconcentration des rouages politiques donne l’apparence d’une décentralisation, mais il s’agit d’une illusion. « Le département est un des pires mécanismes antiphysiques appliqués au corps de la France (2). » De Gaulle, qui avait tout en main, retomba par idéologie jacobine, dans les vieilles habitudes républicaines. Au lieu de considérer la France comme un être historique, il se faisait, le mot est horrible et sent la révolution, « une certaine idée de la France ».
   A la fin de ses pertinentes analyses, Madame Deswarte souligne un nouveau danger pour la société traditionnelle qui apparaît dans la Constitution en 1992 : « Des Communautés européennes et de l’Union européenne. » « Cette “Communauté qui chasse l’autre” n’a pas de caractère organique. Bien au contraire. Elle donne au projet républicain français d’émancipation une dimension européenne : cette nouvelle Communauté serait là pour dissoudre les États et les nations européens en leur enlevant leurs pouvoirs, sans pour autant créer un véritable État européen. » (p. 240)
   Ce livre permet de bien comprendre les rouages d’un régime qui est toujours en crise car il ne s’est jamais installé : la Ve république semble moribonde et beaucoup parlent aujourd’hui d’une VIe… Quelle usure en un peu plus de deux siècles !
Gilles de Grépiac
1. Constitution de 1793, article 7.
2. Maurras, La République et la Décentralisation.

Renaissance catholique, n° 131, mars-avril 2014

   Le qualificatif d’organique associé au substantif République est inhabituel. Généralement, la République est « une et indivisible » ou « indivisible, laïque, démocratique et sociale » (Art 1 Constitution de 1958). Mais organique ? Dans les sociétés traditionnelles l’homme n’est jamais une entité abstraite sans racines, histoire, ni passé, il n’est pas cet individu « né enfant trouvé et mort célibataire » selon l’expression de Renan. L’organisation sociale classique n’est pas le fruit de libres contrats entre égaux, révocables par l’une ou l’autre partie, mais un fait de nature où les rôles et les responsabilités de chacun sont différents au service du bien commun comme l’illustre parfaitement la fable de La Fontaine, Les Membres et l’estomac.
   Avec beaucoup d’érudition et de pédagogie, Marie-Pauline Deswarte, professeur émérite en droit constitutionnel de l’Université d’Artois et de Paris XIII, initie son lecteur aux arcanes des différentes constitutions qui se sont succédé en France [...]
   Ce travail universitaire de grande qualité reste cependant accessible à tous et traite de questions essentielles et souvent peu connues. Nous attendons avec confiance et impatience un prochain développement qui pourrait traiter des républiques organiques et de leur niveau d’organicité à travers l’espace et le temps. Nous pensons à l’Athènes de Périclès, au Portugal de Salazar, à l’Irlande républicaine, à la constitution américaine, à la nouvelle constitution hongroise, etc.
P.S. : Nous nous réjouissons d’accueillir Marie-Pauline Deswarte comme conférencière à l’université d’été 2014.
Jean-Pierre Maugendre

La Nef, n°260, juin 2014

   Qu’est-ce que l’organique ? En quoi s’éloigne-t-il de la conception mécanique et individualiste aujourd’hui régnante ? Et de quelle façon notre droit public l’a-t-il entendu ? Pour s’en faire une idée et mesurer la vision structurante du corps social sur laquelle, traditionnellement, il reposait, on doit rappeler ou exhumer les deux principes suivants : 1) le principe de subsidiarité, qui admet la nécessité pour les groupes inférieurs, à commencer par la famille, de se prendre en charge, l’État, dans cette perspective, n’étant que l’adjuvant, le supplétif de l’ordre établi, partout où celui-ci peut s’édifier et se maintenir sans lui ; 2) le principe de finalité, qui tend à réaliser l’unité de l’État en harmonisant les fins respectives de ces groupes, organes vivants et complémentaires préoccupés, chacun, de leur bien propre, mais aussi du bien commun au corps social tout entier. Or, ce sens instituant de l’organique, cette légitimité organique beaucoup plus riche que le simple « État de droit » lié à un strict respect de la légalité, les théories révolutionnaires y virent l’expression d’une coercition ou d’une contrainte abusivement fondée sur une loi naturelle discutable et discutée. Partant, on s’explique leur dessein opiniâtre, selon Marie-Pauline Deswarte, de « maîtriser la nature pour mieux s’en émanciper ».
Michel Toda

Les 4 vérités hebdo, n°958, vendredi 5 septembre 2014

   Pour un retour à la société organique
   Les Républiques françaises ont-elles été organiques, c’est-à-dire constituées selon les deux principes complémentaires de subsidiarité (souveraineté des corps intermédiaires dans l’exercice de leurs responsabilités propres), et de finalité (recherche du bien commun dans la justice et dans l’ordre) ? Ou, au contraire, contenaient-elles en germe un totalitarisme dévastateur, non-organique par essence ? C’est à cette double question que répond Marie-Pauline Deswarte.
   Dès l’origine de la France, la nécessité d’une transcendance divine est reconnue. Il n’en a plus été ainsi avec la France républicaine. La république, basée sur le primat de l’individu, a brisé, non seulement la conception organique de la société, mais la quasi-totalité des organes progressivement mis en place au cours des siècles, leur substituant une poussière d’individus souverains, censés, par leur suffrage, exprimer la volonté générale, à un moment donné.
   Si la notion de corps organique semble conservée, on lui donne un tout autre sens. Dès 1788, Sieyès l’affirme de la façon la plus claire : « Jamais on ne comprendra le mécanisme social, si l’on ne prend pas le parti d’analyser une société comme une machine ordinaire. » Par quoi, il contredisait radicalement Louis XIV qui écrivait : « Car enfin, mon fils, nous devons considérer le bien de nos sujets bien plus que le nôtre propre. Il semble qu’ils fassent une partie de nous-mêmes, puisque nous sommes la tête d’un corps dont ils sont les membres. »
   La Révolution balaye « les institutions vivantes naturelles, unies par des liens d’interdépendance et vivant d’une vie propre », pour les remplacer par les représentants du peuple souverain – organe supposé vouloir pour la nation. C’est alors qu’on a cherché à bâtir une théorie de l’État, dans lequel certains, comme Auguste Comte, ont vu « un individu physiologique », auquel chaque citoyen est entièrement soumis. Ainsi, dans notre démocratie, l’État peut tout et, bientôt, fera tout.
   Avec la Révolution, l’homme devient son propre principe, sa fin et sa loi. D’où tant de lois, alors qu’il en existait si peu sous l’Ancien Régime – et surtout tant de lois anti-chrétiennes, puis contre-nature.
   La majorité des députés de 1871 ne comprit pas la position du comte de Chambord, qui avait insisté sur la nécessité vitale de la reconstruction d’une France organique.
   Ainsi naquit la IIIe République qui, bientôt, rechercha une nouvelle spiritualité, c’est-à-dire une nouvelle religion. Nous connaissons tous l’histoire de la laïcité républicaine, qui se transforma très vite en un laïcisme conquérant, puis oppresseur et diviseur.
   Depuis lors, « la laïcité est […], aux yeux de l’ensemble de la classe politique, la seule réponse qui convienne au problème de la légitimité du pouvoir. » La République est devenue, selon Vincent Peillon, « le passage […] de la religion révélée et théocratique à la religion laïque et libérale ».
   Pourtant, de plus en plus, les Français attendent un retour au réel, car la France sait qu’elle est organique. L’exemple de la nouvelle Constitution hongroise montre qu’une nation est capable de se référer à l’origine de son histoire, afin de se réapproprier les valeurs qui l’ont construite.
   L’homme abstrait de l’idéologie laïciste a désormais vécu. Il est invité à céder la place à l’homme concret, celui dont Marcel de Corte écrivait, dans L’Homme contre lui-même, qu’il était « fait d’une âme incarnée dans un corps et dans les corps de surcroît que sont les communautés de vie ».
Xavier Soleil

Catholica, n°126, hiver 2015

   Professeur émérite de droit public de l’Université d’Artois, l’auteur s’inscrit dans les pas de juristes catholiques de formation classique, en particulier du grand analyste de l’État Marcel de la Bigne de Villeneuve. M.-P. Deswarte, qui entend par « organique » la pluralité ordonnée d’une société, démonte méthodiquement, tout au long de cet ouvrage, les contradictions insolubles de la transcendance immanente propre au mythe moderne. La République (française) illustre bien la difficulté de maintenir l’unité du corps qui lui est soumis autrement que par une « indivisibilité » faite d’incessantes contraintes légales niveleuses dans leur logique propre. La partie constructive de l’ouvrage examine de possibles mesures réformistes en même temps qu’elle fait ressortir leurs inévitables limites (le vote familial insupportable à l’idée d’égalité, la représentation professionnelle au sein de quelque Conseil économique et social sans indépendance ni représentativité, les modestes « Principes de la Communauté » de Vichy condamnés en même temps que la révolution nationale promue par le régime, la référence à des droits de l’homme abusivement assimilés – par Maritain, entre autres – à l’intangible Loi naturelle). M.-P. Deswarte remarque que dans certaines situations, la République a dû parfois composer avec certaines formes d’organicité, notamment outre-mer, ou encore qu’elle a un temps semblé disposée à accepter le suffrage familial, comme en 1848. En réalité, tant que les principes demeurent, il est vain d’espérer le moindre changement, sauf si cela est momentanément utile, sous le poids de la nécessité – face, par exemple, à l’instauration d’États dans l’État à base ethno-religieuse. La conclusion de l’ouvrage évoque le « retour du réel » mais reste ouverte. L’auteur évoque à titre d’exemple la nouvelle constitution hongroise dont l’objectif affiché est de reconstruire après les ruines. Une question demeure, que n’aborde pas l’auteur : la République s’appuie, certes, sur la contrainte pour se survivre, mais ne repose-t-elle pas surtout sur un socle humain garant de sa durée, une base sociale faite des multiples réseaux d’intérêts idéologiques, financiers, « dynastiques » même dont l’ensemble constitue le « petit peuple » auquel s’était intéressé en son temps Augustin Cochin ? En ce sens alors, ne pourrait-on pas dire que la République est bel et bien organique ?
B.D.

Permanences, n°528-529

"Où est la Cité dans la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen ?" s'interrogeait Jean de Viguerie dans les Deux patries: essai historique sur l'idée de patrie en France. Oui, où est la Cité, mais aussi où est la paroisse, le village, la province, la France, enfin? Où sont les familles, les métiers, les communautés civiles et religieuses?
Le citoyen "façon 1789" ne vient de nulle part, n'habite nulle part, avec personne. La République est donc, par essence anti-organique. Mais, pour survivre, il lui a fallu, dans ses diverses versions et tout autant dans la Cinquième, et spécialement en temps de crise, reconnaître des éléments organiques pour survivre, quitte à les désavouer une fois le péril passé.
L'ancien Régime, lui, était organique car tous ses habitants appartenaient non seulement à une communauté, mais à plusieurs qui se juxtaposaient, se confondaient, s'empilaient, aux divers plans, géographiques, corporatifs, politiques, religieux… Les liens nombreux et complexes qui unissaient ces communautés étaient réglés par la Coutume, longtemps non écrite (et dans le Midi, par le Droit romain).
Chaque groupe humain, de la plus petite paroisse aux trois grands ordres (noblesse, clergé, tiers-état) entre lesquels les sujets du roi étaient répartis, avait une fonction et une gestion propre.
La société pouvait donc être comparée à un corps dont la tête était le roi. Elle était très hiérarchisée, mais aussi démocratique à sa manière, avec ses multiples élections à l'intérieur de ses multiples corps intermédiaires.
Cette organisation permettait de respecter le principe de subsidiarité suivant lequel chaque échelon avait son domaine de compétence propre assorti d'une autonomie vis-à-vis des échelons supérieurs.
En outre, ainsi était aussi respecté le principe de finalité selon lequel "les groupements du corps social sont des organes vivants et complémentaires qui agissent chacun pour leur bien commun propre, mais aussi pour le bien commun du corps tout entier" (p. 19).
"Cette conception organique avait une grande force instituante car elle s'enracinait dans le modèle de la famille, cellule de base sur laquelle reposait la société tout entière" (p. 19).
Cette société organique, au cours de sa longue vie pleine de péripéties, de CIovis à Louis XVI, n'a pu exister qu'adossée au christianisme. Fondée dans le baptême du peuple franc, elle avait pour souci et but ultime le salut de ses membres.
Cette vision surnaturelle permettant de distinguer, sans les séparer, les choses du ciel et celles de la terre, et ce, à tous les niveaux, de l'individu au pouvoir central. Tout acte solennel se déroulant en présence de Dieu, comme les testaments, qui commençaient par le signe de la Croix.

On comprend, dès lors, que la Révolution française, anéantissant la société organique, institua, simultanément, le laïcisme. Ce fut fait méthodiquement.
D'abord par l'abolition des privilèges, qui supprimait toute trace de la féodalité, mais aussi tous les particularismes et autonomies sur lesquels s'appuyaient les ancienne solidarités.
Dans cette logique, le corps de l'Eglise fut ensuite détruit par la Constitution civile du Clergé, le droit au divorce fut promulgué (premier acte de la première République), les corporations supprimées (ce qui ressuscita quelque peu les anciennes formes de l'esclavage, l'ouvrier étant désormais seul et sans protection contre le chômage ou l'arbitraire).
En ce qui concerne le laïcisme, les Constituants avaient bien légiféré "en présence de l'Etre suprême", mais "ils ne cherchaient pas la source de l'autorité en Dieu, ni son principe. Ils ne les cherchaient que dans l'homme" (p.41).
Cet Etre suprême évoqué au début de la Révolution, qui n'était pas le Dieu de Jésus-Christ, disparut vite de l'horizon nouveau et il fallut chercher "une transcendance de substitution" pour consolider "le règne de la liberté et de l'égalité".
C'est alors que les révolutionnaires instituèrent le culte de la Raison qui excluait toute référence à Dieu et fondaient une religion laïque. Ainsi la laïcité devint "la pierre d'angle" de la République, sa référence suprême, son principe organisateur... avec, pour conséquence, un absolu relativisme. En effet, nulle vérité, dès lors, ne pouvait être invoquée… car, au nom de quoi ?
"La nation est l'assemblage des individus" (Sieyès. Qu'est-ce que le Tiers Etat?). Comment faire vivre ensemble cette somme d'individualismes, maintenant, que, du passé, il a été fait table rase? L'étude de Mme Deswarte montre qu'il a bien fallu retourner au réel et que les République n°2, 3, 4 et 5 durent réinjecter une dose d'organicité dans leur fonctionnement…
Cependant, deux siècles plus tard, le problème est toujours le même, il se résume dans l'affrontement entre les principes de la République et la réalité organique.
"Le peuple dépossédé de sa dimension communautaire par un individualisme électoral généralisé, le territoire remodelé au grès des projets décentralisateurs et décolonisateurs, la souveraineté peu à peu diluée dans le projet d'une société mondiale "multicentrée", sont autant de progrès de l'idée directrice républicaine réalisés au détriment de la réalité du pays" (p.244).
Et donc, "à l'heure actuelle, nous sommes à la croisée des chemins d'un pays qui "se découvre malade", et qui comprend qu'il est incapable d'élaborer d'une manière autonome les valeurs fondamentales du vivre ensemble.
La France détient pourtant les ressources intellectuelles et spirituelles capables de l'aider à recouvrer les principes vitaux de les son organicité et à être la Res publica dans laquelle son être même peut se retrouver" (p.246)
Et l'auteur de conclure: "C'est à ce niveau que se situe, pensons-nous, le remède à nos maux: se défaire de l'homme abstrait dont l'histoire récente montre combien il lui est difficile de résister aux idéologies, pour laisser l'homme concret (cet homme dont Marcel De Corte disait qu'il était "fait d'une âme incarnée dans un corps et dans les corps de surcroît que sont ses communautés de vie") s'enraciner dans des structures sociales qui soient de véritables structures de vie" (p.247). Hélène FRUCHARD